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" calcul ifts " - rémunération



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calcul ifts - rémunération
Comment se calcul les IFRS en cas d'un congé de longue maladie



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Bonjour,
La mofication ou même la suppression du régime indemnitaire durant le congé maladie doit avoir fait l'objet d'une délibération ayant donc une portée générale, sinon, pas de changement de calcul.

Espérant vous avoir été utile et agréable,

Bien cordialement,
l'expert d'Emploi-Collectivites.fr
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Suite a une décision du comité médical il m'a été donné un com a cpter du 17/12/12 jusqu'au 16/07/13 inclus suivi d'un temps partiel thérapeutique à 50% pendant 3 mois, je voulais savoir si mes indemnités s'arrêtaient au 16/03/2013 pour les IFTS surtout et puis-je bénéficier d'une nouvelle franchise de 90 j pour l'année 2013.
Merci
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