flèche gaucheRevenir à toutes les questions/réponses

Questions/Réponses : Congés (maladie, rtt, garde enfant, ancienneté)

Bienvenue sur les questions & réponses liées à la thématique : congés. Recherchez les meilleures réponses à votre question. Posez votre question si vous ne trouvez pas la réponse. Les experts d'Emploi-Collectivités vous répondent.

Les questions et réponses obtenues sont strictement dédiées aux agents du secteur public et aux collectivités et interdit aux cabinets de conseil privés. Ainsi l'ouvertur d'un compte Emploi-Collectivités est indispensable pour pouvoir participer à ce forum gratuit.

Les réponses aux questions (congés) ne sont pas officielles. www.emploi-collectivites.fr est heureux de vous rendre ce service gracieusement. Ces informations sont données à titre indicatif et n'ont pas de valeur juridique. Elle vous seront néanmoins surement très utiles.

Partagez ce service gratuit avec vos collègues :



Trouvez la réponse à votre question sur le thème "congés"

MOTS CLÉS
THÈMES
 


Congés annuels en Ehpad 27/09/2023
Bonjour, actuellement aide soignante en contractuel en ehpad public de nuit, ai-je le droit de cumuler et de poser mes congés quand je le souhaite ? Merci d’avance pour votre réponse.                                         

LIRE LA RÉPONSE
Aide-soignant hospitalier -ASH
Santé - Médico-social
Temps partiel thérapeutique calcul ? 04/10/2023
Bonjour, Je suis en temps partiel thérapeutique depuis le 23/05/2023 pour 3 mois et il me restait 8 jours de congés annuels et d’après le calcul de la gestionnaire congés actuellement je retomber à 0,50 de congés annuels. Alors je voulais savoir si leur calcul est correct. Merci de votre aide.                                         

LIRE LA RÉPONSE
Adjoint administratif territorial-AAT
Ressources humaines
Renouvellement congé convenance personnelle accord tacite 04/10/2023
Bonjour, j’ai demandé un renouvellement de mon congé pour convenance personnelle. Pour calculer le délai pour l’accord tacite dois prendre le cachet de la poste de mon envoi ou la date de réception de la demande par l’employeur? Merci Cordialement                                         

LIRE LA RÉPONSE
Attaché territorial
Direction générale
RQTH et RTT 04/10/2023
Bonjour Je travaille dans la fonction publique territoriale. J’ai la RQTH à la demande du médecin du travail j’ai fais une demande de temps partiel à 80% . Sauf que mon employeur me dit que maintenant je n’ai plus le droit au RTT. Je pensais pourtant qu il s’agissait juste que les RTT sont calculés au prorata du temps de travail. Mais pourquoi en étant RQTH ils me seraient suprimé? Merci pour votre retour                                         

LIRE LA RÉPONSE
Auxiliaire de puériculture territorial-AP
Petite enfance
Congés et RTT, démission d'un contractuel 04/10/2023
Bonjour, Je suis en CDD et j’envisage de démissionner pour un poste dans le privé. Mon contrat m’oblige à un préavis de deux mois et au prorata de l’année en cours il me resterait 8 jours d’ARTT et 12 jours de congés auquel j’aurais droit. Pour les congés déjà posés cela décale la période de préavis, si j’ai bien compris ? Est-il possible de convenir avec l’employeur pour que cela ne décale pas ? Qu’en est-il pour les ARTT ? Si l’employeur refuse après le préavis de me laisser poser le reste de mes congés et/ou ARTT, doit-il me les payer ou les indemniser (si oui,quelle est la valeur de cette indemnisation ?) Merci d’avance pour votre réponse.                                         

LIRE LA RÉPONSE
Ingénieur territorial
Transports
Congés en temps partiel thérapeutique 03/10/2023
Bonjour, Je suis actuellement en temps partiel thérapeutique à 50% répartie sur 2 1/2 de travail car ma commune me refuse les 2 jours/3 jours. Lorsque je pose la demi journée, ils m’enlèvent une journée complète. Je ne trouve pas de texte de référence pour m’aider.                                         

LIRE LA RÉPONSE
Adjoint administratif territorial-AAT
Dates de Congés imposées 03/10/2023
Bonjour, Je suis Agent de maîtrise principal et je fais partie d’un groupe renfort qui intervient sur les établissements d’enseignements secondaires sur toute la métropole Lyonnaise. J’ai posé tous mes congés en début d’année scolaire. Mais étant donné que nous changeons régulièrement de collèges, (souvent de vacances à vacances), ma supérieure hiérarchique, ne valide nos congés seulement 10 jours avant ceux-ci. Elle déclare que nous avons des jours de permanences à réaliser et ce dans l’établissement dans lequel nous travaillons la veille des vacances. Je lui explique donc que nous ne pouvons nous permettre d’attendre le dernier moment pour acheter un billet d’avion, ou même organiser la garde de mes 4 enfants. Elle me dit que je dois m’adapter par soucis d’équité avec mes autres collègues du groupe renfort. Chaque année, je prévois un voyage à la Toussaint avec ma femme, seul moment où je peux faire garder mes enfants, elle me dit que désormais ce ne sera plus possible. Alors que je pars hors période de présence des élèves et que je m’avance dans mon travail afin de ne pas perturber le service. Alors que je fais bien mes jours de permanences et lorsque ce n’est pas compatible avec mes dates de vacances, je les fais à un autre moment sur un autre établissement. Les jours non réalisés durant l’année, sont faits pendant la période estivales sur un site qui est géré par la métropole. A-t-elle le droit de nous imposer ses dates de congés et nous interdire de partir, comme moi, durant une période donnée ? Comptant sur votre retour. Bonne journée                                         

LIRE LA RÉPONSE
Agent de maîtrise territorial-AM
Restauration
Rtt validés par erreur 02/10/2023
Bonjour, Étant en asa en 2022, je n’ai pas généré de rtt. Pour liquider mes congés en 2022, j’ai déposé tous mes congés (ca et rtt) sans faire attention que je ne pouvais avoir de rtt. Les rh m’ont envoyé un courriel début 2023 pour me dire que je ne pouvais avoir de rtt en 2022 et qu’ils seront donc defalqués sur 2023. Est-ce normal? N’auraient-ils pas du me refuser les rtt demandés précédemment ? Merci d’avance pour votre retour. Bien cordialement                                         

LIRE LA RÉPONSE
Secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (SAENES)
Juridique
Nombre de CA et RTT pour un temps de travail moyen de 36 h sur 15 jours 04/10/2023
nous allons travailler en 10h avec 1 semaine de 4 jours et une semaine de 3 jours ce qui fait une moyenne à la semaine de 35h sur les 2 semaines. Sur l année nous sommes à 1607 heures de travail. Combien de CA doit on avoir?, la direction nous donnes 17.5 CA. elle fait comme calcul une moyenne de 3.5 jours de travail x par 5 jours. Pour avoir des ARTT elle va nous inclure les 20 minutes par jour pour d’habillage et de déshabillage. et là il nous donne 4.08Jours arrondi à 4.5 ARTT. 20 minutes égale 33 centièmes 7 jours (2 semaines de travail) = 2.33333 / 2 (pour faire la moyenne semaine = 1.16666 x 3.5 jours = 4,08 Pouvez vous me dire si cela est correcte à la loi Merci                                         

LIRE LA RÉPONSE
Agent de police municipale -APM-(policier municipal)
Police - Sécurité
Congé maternité fpt temps de travail effectif 01/10/2023
Bonjour, Je suis ATSEM à temps plein. Je fais 38h par semaine (9,5/jour, 4jours par semaine) A partir du 23 mai 2023 je serais en congé maternité. Ma responsable me dit que jusqu’au 7juillet 2023 (début des vacances d’été) je lui devrais 3h par semaine. Est ce le cas ?? Merci d’avance :)                                         

LIRE LA RÉPONSE
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles - ATSEM
Animation - jeunesse


Fiches utiles de la rubrique congés







Devenez contributeur, partager votre expérience et aidez vos collègues



Rejoignez la communauté de nos 14 contributeurs et répondez aux questions de vos collègues