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Questions/Réponses : Temps de travail (jour férié, annualisation, pause... )

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Cumul activite aesh
Bonjour Je suis ATSEM titulaire depuis 8 ans. Je travaille à mi temps. Est-ce qu’il est possible de cumuler avec un mi temps d AESH ? Merci pour votre aide                                         

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Agent territorial spécialisé des écoles maternelles - ATSEM
Santé - Médico-social
Changement d horaires
Bonjour,mon responsable de service veut nous imposer un passage d horaire continu à discontinu pour sanctionner certains agents, en a t il le droit sans leurs accords, si oui quelles démarches doit il entreprendre pour valider sa décision ? Par avance merci. Cordialement.                                         

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Agent de maîtrise territorial-AM
TEMPS DE TRAVAIL ANIMATION POUR LES JEUNES DE MOINS DE 18 ANS
BONJOUR JE SOUHAITE SAVOIR QUELLE EST LA REGLE POUR UN ANIMATEUR DE MOINS DE 18 ANS SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ? Doit-il ne pas dépasser les 35h ? Existe-t-il des dérogations à ce temps de travail ? tout en sachant que les animateurs sont rémunérés. merci pour votre retour                                         

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Animateur territorial
Veilleur de nuit
Bonjour je suis veilleur de nuit dans un epsom depuis pres de 34 ans , des nuit de 9 h00 et des Ca de 6.30h . on viens de nous avertir que lorsque on serait un arret de travail maintenant que l on devrait des heures ? EST CE NORMALE ? puisque en arrêt ils décompte 6.30 et on travailles normalement 9.00h ?                                         

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Agent de service hospitalier qualifié-ASHQ
Santé - Médico-social
Visite médecin agréé stagiairisation
Bonjour, Dans le cadre d’une stagiairisation, la visite médicale chez un médecin agréé est elle comprise dans le temps de travail? Merci d’avance pour réponse.                                         

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Agent de service hospitalier qualifié-ASHQ
Santé - Médico-social
Associé exploitant scea et fonctionnaire
Bonjour, Je suis en train de monter une SCEA avec des membres de ma famille dont l’un d’entre eux est agriculteur. Ce sera une petite société avec quelques hectares et de l’élevage Je suis également DGS et j’occupe ce poste à 22,5 /35 ème. On me propose de devenir le gérant de cette société à terme et donc d’être un associé exploitant au cours de l’année 2024. Est-ce possible ? Merci par avance                                         

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Directeur Général des Services (DGS)
Direction générale
Grossesse heure en moins suppression des rtt
Bonjour, Le règlement intérieur de ma collectivité prévoit une heure en moins par jour de travail à compter du 3e mois de grossesse. Etant à 39h avec RTT, je voulais savoir si je prenais cette heure si mes RTT allaient être supprimés ou non ?                                         

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Rédacteur territorial
Communication
Journée de cohésion et temps de travail
Je suis adjoint d’animation, le 19 Mai 2023, mon employeur a décidé de nous instaurer une journée de cohésion ce jou là alors que les enfants feront le pont ce jour là Il nous est interdit de refuser Ce jour là je ne devais travailler que 2 h15 alors que la journée prévue sera de 6 heures Est ce que ces heures complémentaires me seront payées ou récupérées ou comme il m’a été indiqué perdues Merci de votre réponse                                         

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Adjoint territorial d'animation-ATA
Animation - jeunesse
Un « forfait horaire » non récupérable est-il toujours légal depuis le passage aux 1607 heures?
Bonjour, Ma collectivité impose aux cadres un forfait horaires : je suis cadre A à temps plein et je dois donner 100 heures / an à ma collectivité dans le cadre d’une franchise horaire. Niveau rémunération, je perçois le RIFSEEP (partie IFSE uniquement). Cela est-il toujours légal depuis le passage aux 1607 heures de temps de travail? Car je suis en réalité à 1707 heures travaillées avec ce forfait d’heures à effectuer : je ne récupère que les heures réalisées au delà du forfait annuel. Merci                                         

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Attaché territorial
Temps de travail mineur
Quelle est la règlementation sur la durée du temps de travail et congés obligatoires pour des mineurs recrutés pour des séjours de vacances de 14 jours signant un contrat d’engagement et ayant un arrêté de recrutement ?                                         

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Adjoint territorial d'animation-ATA
Animation - jeunesse


Fiches utiles de la rubrique temps de travail