Échelon grille indiciaire infirmiers soins généraux- carrière
Fonction d'état
Adjoint administratif hospitalier-AAH
Famille de métier : Santé - Médico-social
J ai l impression qu il y a une erreur dans les durée d échelon du grade 1 de la grille ISG. Celle ci sont trop longue
Cordialement
La grille ISG (indemnité spécifique de grade) est une grille indemnitaire, distincte des grilles d’échelons qui fixent l’avancement (durées d’échelon, indices, etc.). Une confusion entre ces deux notions peut donner l’impression que les “durées d’échelon” de l’ISG seraient anormalement longues.
1) Ce qui est normalement “long” ou “court”
- Les durées d’échelon existent dans la grille indiciaire d’un grade (statut).
- L’ISG correspond en principe à des montants ou des règles indemnitaires, et ne crée pas, à elle seule, des durées d’échelon.
2) Causes possibles de l’écart constaté
Plusieurs explications peuvent exister, sans qu’il y ait forcément une erreur :
- Mauvais grade / mauvais cadre d’emplois sélectionné : “grade 1” peut correspondre à des situations différentes selon le cadre d’emplois.
- Ancienne version de grille : certaines pages ou tableaux peuvent être fondés sur une réglementation antérieure.
- Mélange entre durée “mini / maxi” et durée “unique” : selon les périodes et réformes, les durées peuvent être présentées différemment.
- Présentation simplifiée : un tableau récapitulatif peut afficher des durées “théoriques” alors que l’avancement réel dépend aussi de conditions (valeur professionnelle, ratios/promouvables, décision de l’autorité territoriale, etc.).
3) Vérifications fiables à effectuer
Pour confirmer s’il y a une erreur, les sources de référence sont :
- Le texte réglementaire applicable (statut, grilles indiciaires, modalités d’avancement) sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr
- Les informations générales sur la fonction publique sur service-public.fr : https://www.service-public.fr
4) Prudence utile
Sans le lien exact de la page ou le cadre d’emplois / grade précis concerné, il n’est pas possible d’affirmer qu’il s’agit d’une erreur. Il peut aussi s’agir d’un tableau indemnitaire (ISG) interprété comme une grille d’échelons.
5) Ressources utiles sur Emploi-Collectivités
Pour recouper la différence entre statut (grades/échelons) et régime indemnitaire, vous pouvez consulter les fiches du blog territorial Emploi-Collectivités :
https://www.emploi-collectivites.fr/blog-territorial.htm
Notre réponse est purement consultative et n’a aucune valeur légale.
Ces informations sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur juridique. Elles vous seront néanmoins surement utiles.
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