Liste des diplômes équivalents au diplôme AS pour reprise d'ancienneté - équivalence

Votre question porte sur la reconnaissance de l’ancienneté acquise en tant qu’AVS (Aide-Soignant) et faisant fonction AS dans le privé, lors de votre embauche comme stagiaire AS dans un hôpital public.

Voici les éléments à considérer :

1. Statut dans la fonction publique hospitalière
Dans la fonction publique hospitalière, l’ancienneté prise en compte généralement correspond à l’exercice effectif du même métier ou cadre d’emploi reconnu, ici celui d’aide-soignant (AS) titulaire du diplôme.
- Le diplôme d’AVS, s’il ne correspond pas au diplôme d’Etat d’AS, n’est pas automatiquement considéré comme équivalent.
- Le statut de stagiaire implique souvent que l’ancienneté antérieure, notamment acquise dans le secteur privé ou sous un autre statut, n’est pas reprise telle quelle.

2. Jurisprudence et réglementations
- Le Conseil d’Etat a précisé à plusieurs reprises que seule l’ancienneté en qualité d’agent titulaire, ou dans un emploi équivalent sous conditions équivalentes, peut être prise en compte dans la fonction publique.
- Il est possible que certains établissements ou accords locaux prévoient une reconnaissance partielle sous conditions, mais ce n’est pas systématique.

3. Conséquences pratiques
- Votre période de 9 ans comme faisant fonction AS dans le privé ne sera pas forcément reconnue comme ancienneté dans la fonction publique hospitalière.
- La titularisation et la reconnaissance d’ancienneté se basent souvent sur la validation de votre diplôme d’Etat d’AS et l’exercice effectif en tant que tel dans le secteur public.

4. Recommandations
- Vous pouvez demander à votre service des ressources humaines de l’hôpital des précisions sur les règles appliquées et, le cas échéant, ne pas hésiter à solliciter un entretien pour expliquer votre situation.
- Pour plus d’informations générales, vous pouvez consulter la fiche sur le statut et la carrière des agents hospitaliers sur le site http://emploi-collectivites.fr.
- En cas de difficulté, il est aussi possible de se rapprocher des syndicats représentatifs ou d’experts en droit de la fonction publique hospitalière.

Limites :
Je ne dispose pas d’informations précises sur les accords ou règlements internes propres à votre établissement. La reconnaissance d’ancienneté peut varier selon les collectivités et les conventions collectives applicables.

En résumé, il est fréquent que l’ancienneté acquise comme AVS dans le privé ne soit pas reconnue automatiquement dans la fonction publique hospitalière pour un poste d’aide-soignant diplômé. Cette règle est liée au statut et aux conditions réglementaires propres au secteur public.