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Questions/Réponses : équivalence

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travail concomitant FPT et FPH 15/01/2021
Bonjour. Je suis médecin territorial titulaire hors classe. Je dois prendre une activité hospitalière très partielle. On me propose le cadre d’attaché mais en commençant au 1er échelon. Est-ce normal étant donné la loi n°2009-972 du 3 Aout 2009 relative à la mobilité et au parcours professionnels dans la Fonction Publique? Merci Cordialement                                         
Médecin territorial
Santé - Médico-social
changement de filiére animateur à éducateur etaps 19/01/2021
Animateur territorial cadre B, je souhaiterais être détachée au service des sports, existe t il une équivalence avec ETAPS cadre B ?? - Faut-il obligatoirement obtenir un BE sportif pour permettre ce détachement ou les modules de formation proposés par le CNFPT et certains creps peuvent suffire ?? Merci d’avance pour votre réponse Cordialement                                         
Animateur territorial
Passer d'adjoint d'animation 2nd classe à ATSEM 13/01/2021
Bonjour, Je suis titulaire sur un poste d’adjoint d’animation 2nde classe dans une communauté de communes depuis le 1er octobre 2012 (embauchée en CDD depuis le 1er septembre 2007). Indice brut / indice paie : 359 / 346. Echelle C1, échelon 6. Je possède le CAP Petite Enfance et le BAFA. Suis je obligée de passer le concours d’atsem ? Y a t-il des passerelles, un détachement ou une mutation … pour accéder au poste d’atsem sans passer le concours ? (Je suis déjà titulaire et j’ai l’expérience avec les enfants). Je vous remercie pour votre réponse.                                         
Adjoint territorial d'animation-ATA
Animation - jeunesse
accession aux concours pour postes cat A 18/01/2021
Je viens d’être embauché en catégorie B IM 431. Ayant un diplôme niveau 6 (DEST acquis au CNAM), puis je postuler à un concours en interne en catégorie A afin de pouvoir être admis à des postes comme Directeur Adjoint ou prendre un poste en Direction générale de service? Merci pour votre réponse.                                         
Agent de maîtrise territorial-AM
Informatique - NTIC
Transfert d'adjoint d'animation à atsem 16/01/2021
Bonjour, je suis adjoint d’animation 2nde classe (titulaire depuis octobre 2012). J’ai le cap petite enfance depuis 2018. J’ai 3 enfants. Je souhaiterais me réorienter vers le métier d’atsem. Est ce que le grade d’adjoint d’animation + cap petite enfance équivalent à atsem ? Si non, comment est il possible de se réorienter (concours et lequel, mutation, détachement,…). Merci pour votre réponse.                                         
Adjoint territorial d'animation-ATA
Animation - jeunesse
prendre des responsabilités 27/12/2020
Je suis actuellement adjoint d’animation principal 1ère classe, en poste d’atsem depuis 12 ans et ma collectivité me propose de prendre des responsabilités : gestion d’équipe, de matériel … Quelles possibilités s’offrent à moi ? Qu’est-ce qui existe déjà en terme d’intitulé de poste ? Et quelle sont les conditions d’accès ?                                         
Adjoint territorial d'animation-ATA
équivalence CAP petite enfance 11/01/2021
Bonjour, J’ai un BAFA perfectionnement petite enfance et je voulais savoir si je pouvais avoir une équivalence au CAP Petite enfance avec mon BAFAÉ Si oui, comment fait-il faire. Dans l’attente de vous lire, je vous adresse mes sincères salutations. Mme W..                                         
Petite enfance
Equivalence cadre de santé 10/01/2021
Bonjour, je suis titulaire du DE de puéricultrice. Par la VAE j’ai eu l’avis favorable de la commission d’équivalence pour me présenter au concours de la FP de cadre de santé. J’ai validé ce concours sur titre. Cette validation d’équivalence me permet elle 1. d’indiquer sur mon CV dans la rubrique diplômes obtenus : "DE cadre de santé" 2. me permet elle d’exercer en tant que formatrice en école de puériculture et en école d’auxiliaire sachant que la réglementation impose pour cela d’être titulaire du DE de cadre de santé. Merci de votre retour à ces 2 questions. Bien cdlt                                         
Puéricultrice cadre territorial de santé (ancien cadre d'emploi en voie d'extinction)
Peut on passer de Atsem principale 1ere classe à Adjoint d'animation principale 2ème classe? 19/01/2021
Peut on passer de Atsem principale 1ere classe à Adjoint d’animation principale 2ème classe dans la même commune ? J’ai 2 enfants et 20 ans de carrière dans cette collectivité.. Tout en sachant que je compte bien passer mon bafa.. Merci de répondre à ma question svp..                                         
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles - ATSEM
Petite enfance
Question à propos de l'article Quelles strates (seuils démographiques) pour les recrutements dans la fonction publique territoriale ? 17/01/2021
Bonjour l’article 1 du Décret n°2000-954 du 22 septembre 2000 relatif aux règles d’assimilation des établissements publics locaux aux collectivités territoriales pour la création de certains grades de fonctionnaires territoriaux prévoit l’assimilation des établissements publics locaux à des communes, cette assimilation se fait, sous réserve des dispositions des articles 2 à 5, au regard de leurs compétences, de l’importance de leur budget et du nombre et de la qualification des agents à encadrer. je souhaite savoir quels sont les critères ou seuils qui permettent de justifier de ces 3 aspects (compétences, budget nb et qualification des agents à encadrer). Y a t il une jurisprudence en la matière? cordialement                                         
Ingénieur territorial
Voirie - Travaux Publics


Fiches utiles de la rubrique équivalence