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Le calcul annualisé de nos heures - atsem - congés

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Famille de métier :

Le calcul annualisé de nos heures - atsem 09/10/2013
Bonsoir, Nous sommes une équipe de huit ATSEM sur une collectivité territoriale de 6000 habitants. Le calcul annualisé de nos heures nous semble flou. Titulaires de nos postes à 35heures, nous effectuons pendant la période scolaire et plus 40 heures. Nous souhaiterions savoir si les jours fériés pendant un temps ouvert donc travaillé peuvent être déduits du temps annualisé. Combien doit-on compter pour un jour férié 7heures ? Même du cela est jour où nous travaillons 9 heures ? Les heures des jours fériés qui tombent pendant nos vacances annuelles sont-elles déduites ? En ce qui concerne les congés maladie, si nous sommes en arrêt-maladie ou de travail la semaine qui habituellement est de 40 heures. Sommes-nous redevables de 5 heures? Le service comptabilité de la collectivité ne Comptabiliserait notre arrêt que sur 35 heures? En n'espérant que cela reste compréhensible et lisible, nous espérons un peu plus de clartés suite à vos réponses. Nous prions d'agréer nos sincères salutations                                          
Bonjour,

Pour mieux comprendre l'annualisation du temps de travail, il faut raisonner "à l'envers" d'un temps de travail hebdomadaire classique en ce qui concerne les droits aux congés en général.

Au lieu de comptabiliser les temps de congés annuels et d'accorder des jours fériés, votre collectivité doit par avance comptabiliser les temps de travail à réaliser dans l'année pour chacune d'entre vous en déduisant les journées prévisibles d'absences (congés, jours fériés..)


À partir de cela, le fait qu'un jour férié tombe un jour travaillé ou par ne ne change rien à votre planning horaire de travail à réaliser puisqu'il est déjà déduit.

En ce qui concerne les congés maladie, il est normal que vous fassiez les 5 heures sur une autre période, car votre base de travail horaire est de 35 heures (pour le calcul de l'annualisation). Toutes les heures réalisées au-delà sont des heures complémentaires réparties dans l'année afin de tenir compte des vacances scolaires. A défaut, il y aurait une différence de traitement entre agents (mensualisés et annualisés) en ce qui concerne le décompte des congés maladie.

Pour résumer, vous faites des semaines de 40 heures sur la base de 35 Heures + 5 heures complémentaires qui peuvent être reportées en fonction de votre présence ou pas.

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