CLM et TPT (temps partiel thérapeutique)- santé

Bonjour,

Voici des informations générales concernant le congé de longue maladie (CLM) et le temps partiel thérapeutique (TPT) dans la fonction publique territoriale et hospitalière, applicables aussi dans le cadre de l’Éducation nationale sous réserve des spécificités statutaires.

1. Possibilité de cumuler plusieurs CLM et TPT successifs
- Le CLM est accordé pour une période maximale de 3 ans, en plusieurs périodes renouvelables.
- Si vous avez déjà utilisé une partie de cette durée (1 an et demi), il reste une durée disponible pour un nouveau CLM, dans la limite de 3 ans au total.
- Le passage à un TPT après un CLM ne remet pas à zéro la durée globale de CLM possible. Le total ne doit pas dépasser ces 3 ans.
- En revanche, vous pouvez alterner un CLM et un TPT, dans la limite réglementaire du CLM.

2. Règles précises dans votre situation
- Si vous êtes actuellement à 50% en TPT après un CLM de 18 mois, vous pouvez théoriquement reprendre un CLM à plein traitement pour la durée restante dans la limite des 3 ans.
- Ce dernier point doit être confirmé par l'administration, car la décision dépend aussi de l'avis médical de la commission de réforme ou du comité médical.
- Il n’y a pas de durée minimale « d’attente » imposée entre les périodes, mais chacune doit être justifiée médicalement.

3. Reprendre un TPT après un CLM pour la même pathologie
- Oui, il est possible de reprendre un TPT après un CLM pour la même pathologie, si la situation médicale le justifie.
- L’octroi est soumis à l’examen de la commission de réforme ou du comité médical, qui évalue le bien-fondé et les conditions de santé.

4. Viabilité du modèle CLM/TPT sur le long terme
- Ce modèle est prévu pour concilier traitement médical et reprise progressive ou adaptation du travail.
- Il dépend fortement de l’évolution de la pathologie, des avis médicaux, et des décisions administratives.
- Il n’est pas garanti à long terme, car la durée globale du CLM ne peut excéder 3 ans et le TPT doit être justifié périodiquement.
- Au-delà, d’autres solutions (reclassement, retraite pour invalidité, etc.) peuvent être envisagées.

Précautions importantes :
- Chaque situation médicale est examinée individuellement.
- Les décisions administratives dépendent des avis médicaux et réglementaires en vigueur.
- Il est recommandé de contacter votre service des ressources humaines et la médecine de prévention pour un suivi personnalisé.

Pour des informations complémentaires, vous pouvez consulter les fiches dédiées sur le site officiel emploi-collectivites.fr, rubrique « Congés de longue durée et temps partiel thérapeutique » ou le portail service-public.fr.

Je ne peux pas fournir de réponse précise adaptée à votre dossier sans connaissance complète du contexte médical et administratif. Pour un avis officiel, adressez-vous aux instances compétentes de votre administration.