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dérogation de cadre B pour diriger un alsh- équivalence

Statut : Titulaire
Fonction  territoriale
Animateur territorial
Famille de métier :

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Dérogation de cadre B pour diriger un alsh
Bonjour, Il me semble avoir lu que pour diriger un alsh gérer par la commune seul le fait d’être cadre B suffisait , il ne fallait pas obligatoirement le Bpjeps ou le Bafd. Existe-t-il un texte de loi ou un décret en ce sens?                                         
Animateur territorial



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