Durée max agent technique c- carrière

Question

Durée max agent technique c

Jpeut on rester plus de 25 dans une grille indiciaire sans en arrive au 11 ème echelons

Adjoint technique territorial-ATT

Animation - jeunesse

Answer 1

Dans la fonction publique territoriale, chaque corps ou cadre d’emplois est organisé selon une grille indiciaire composée de plusieurs échelons. Chaque échelon correspond à un indice majoré, qui sert au calcul de la rémunération.

En général, la grille indiciaire comporte un nombre donné d’échelons (souvent entre 7 et 11). Il est important de noter que :

- Le nombre d’échelons dans une grille indiciaire est défini par les statuts particuliers du corps ou cadre d’emplois.
- Un agent progresse d’échelon en échelon jusqu’à atteindre le dernier échelon de la grille.
- Il n’est pas possible de rester officiellement plus de 25 ans dans une même grille sans atteindre le dernier échelon, sauf cas particuliers (situation individuelle, arrêtés spécifiques, dispositifs d’ancienneté ou de classement).

Si la question fait référence au fait de rester dans un corps sans atteindre formellement le 11e échelon (qui est souvent le dernier dans de nombreuses grilles), ceci n’est pas habituel car la carrière est structurée pour qu’au fil du temps, le fonctionnaire accède aux échelons supérieurs.

Toutefois, des situations particulières peuvent exister :

- Blocage lors de certains grades ou avancement ralentis.
- Absences, sanctions, ou situations statutaires spécifiques.
- Certaines grilles n’ont pas 11 échelons mais moins, ce qui modifie la durée dans chaque échelon.

En conclusion :

- Un agent ne peut pas rester indéfiniment dans une grille sans obtenir les échelons correspondants à son ancienneté.
- Les règles précises dépendent du corps, de la grille indiciaire applicable et des statuts particuliers.
- Pour un cas précis, il convient de consulter la fiche de poste, la grille indiciaire officielle et éventuellement un service RH territorial.

Pour plus d’information, vous pouvez consulter les fiches sur les grilles indiciaires et les carrières dans la fonction publique territoriale sur http://emploi-collectivites.fr/blog-territorial.htm ou les textes officiels disponibles sur legifrance.gouv.fr.

Contributeur actif - Expert en ressources humaines - secteur public

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