Equivalence de diplôme et nomination- équivalence

Bonjour,

Voici des éléments de réponse conformes à la réglementation et aux pratiques dans la fonction publique territoriale.

1. Possibilité d’équivalence pour le diplôme d’éducateur territorial des activités physiques et sportives (ETAPS)

- Le diplôme d’éducateur territorial des activités physiques et sportives est un concours de la catégorie B de la fonction publique territoriale.
- Le BPJEPS (Brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport), mention basket-ball, est un diplôme professionnel reconnu mais distinct du diplôme d’éducateur territorial.
- En règle générale, il n’existe pas de procédure d’équivalence directe entre un BPJEPS et le diplôme d’ETAPS. Le concours ETAPS reste la voie principale pour accéder à ce corps.
- Cependant, certaines formations complémentaires ou validations des acquis de l’expérience (VAE) peuvent faciliter l’accès au concours ou au diplôme, selon les dispositifs proposés par la collectivité ou l’organisme de formation.
- Pour connaître précisément les règles en vigueur et les possibilités d’aménagement, il est conseillé de consulter la notice du concours ETAPS sur le site officiel de la fonction publique territoriale ou de se rapprocher du service des ressources humaines de sa collectivité.

2. Nomination en catégorie B et évolution dans la filière animation

- Le corps des ETAPS est classé en catégorie B. La réussite au concours ETAPS permet d’être recruté dans ce corps.
- Par ailleurs, l’animateur peut évoluer vers le statut d’éducateur territorial, ce qui implique souvent une modification de poste relevant des activités physiques et sportives, distinctes de certaines missions traditionnelles d’animation.
- Il est possible, après concours, d’intégrer la catégorie B tout en restant dans la filière animation si les missions de son poste incluent les activités physiques et sportives encadrées par l’ETAPS.
- Cela dépendra aussi de l’organisation interne de la collectivité et des besoins des services. Une évolution professionnelle peut entraîner une modification du poste, avec délégation de nouvelles responsabilités.
- Il est recommandé de discuter de ce projet avec son employeur (DRH, gestionnaire de carrière) pour vérifier la faisabilité pratique.

Pour approfondir ces points, vous pouvez consulter des fiches pratiques et des informations officielles sur la fonction publique territoriale et les métiers du sport sur emploi-collectivites.fr (https://www.emploi-collectivites.fr/blog-territorial.htm) ainsi que sur les sites officiels du ministère de la Fonction publique et de l’Agence nationale du sport.

En résumé :
- Il n’y a pas d’équivalence automatique entre le BPJEPS et le diplôme ETAPS.
- Le concours ETAPS reste obligatoire pour intégrer ce corps.
- L’évolution en catégorie B est possible via ce concours et peut s’accompagner d’une modification des missions.

N’hésitez pas à vérifier auprès de votre collectivité et des ressources officielles pour adapter ces informations à votre situation.