Ouvrir nouveau droit CMO si besoin- santé

Question

Ouvrir nouveau droit CMO si besoin

Bonjour, je suis titulaire dans la fonction publique territoriale. Je suis en arrêt maladie ordinaire depuis septembre 2023. J’ai rencontré un médecin agréé qui accordé un arrêt jusqu’au 5 Juin 2024 ( cela fera 9 mois de CMO consécutif).
Je suis en demi traitement actuellement.
Si je vois mon médecin du travail début juin, que je fais une reprise de travail à partir du 6 juin mais que malheureusement mon état de santé ne me permet pas de continuer ma reprise, est il possible de rencontrer mon médecin et d’être à nouveau en arrêt quelques jours après ma reprise? Si ces quelques jours de reprises sont des jours de repos et des recup de mon 80% de droit , est ce que cela compte comme une reprise? ( je suis dans le corps médical, j’ai donc de
s repos roulant sur les semaines). Est ce que cela fait repartir à zéro, un nouveau CMO?
Cordialement,

Infirmier territorial en soins généraux-ISG

Santé - Médico-social

Answer 1

Bonjour,

Pour que vos droits à CMO repartent à zéro, vous devez avoir effectivement repris le travail au moins un jour. Si vous êtes en repos ou récupération sans retour réel au poste, la reprise n’est pas considérée comme effective et tout nouvel arrêt sera vu comme une prolongation du précédent. Si vous retravaillez même un seul jour avant un nouvel arrêt, vous ouvrirez un nouveau CMO avec de nouveaux droits (90?% pendant 3 mois).

Cordialement

Contributeur actif - Expert en ressources humaines - secteur public

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