Calcul du prorata retraite - retraite
Fonction hospitalière
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Calcul du prorata retraite
Sur l ensemble de ma carrière, j’ai passé 23 mois à 50%, comment les intégrer dans le calcul du prorata. Merci
Professeur du Collège de France
Pour intégrer des périodes travaillées à temps partiel (50 %) dans le calcul du prorata, voici les points essentiels à connaître :
1. Principe du prorata de temps de travail
- Le prorata est calculé en fonction de la durée réelle de travail effectuée par rapport au temps complet.
- Par exemple, 23 mois travaillés à 50 % correspondent, en durée effective de travail, à la moitié de cette période.
2. Calcul de la durée équivalente en temps complet
- Pour 23 mois à 50 %, la durée équivalente en temps complet sera :
23 mois x 0,5 = 11,5 mois équivalents temps plein.
3. Application au prorata
- Si vous devez calculer une indemnité, un droit ou une ancienneté au prorata de votre temps d’activité, les 23 mois à 50 % comptent donc pour 11,5 mois.
- La durée à temps partiel est convertie en durée temps plein avant d’être intégrée dans le calcul global.
4. Précautions à prendre
- Vérifiez les règles spécifiques applicables dans votre collectivité ou selon le type de droit à proratiser, car certaines dispositions peuvent prévoir des modalités particulières (par exemple, pour le calcul de l’ancienneté, congés, etc.).
- Certaines situations peuvent nécessiter une consultation du service RH ou un examen des textes officiels.
Pour plus d’informations générales sur le calcul du temps de travail et la prise en compte du temps partiel dans la fonction publique territoriale, vous pouvez consulter la rubrique correspondante sur http://emploi-collectivites.fr/blog-territorial.htm.
Si la situation est complexe ou qu’il s’agit d’un calcul lié à un droit spécifique (retraite, indemnités...), il est recommandé de faire valider le calcul par le service des ressources humaines de votre collectivité ou un conseiller juridique spécialisé.
1. Principe du prorata de temps de travail
- Le prorata est calculé en fonction de la durée réelle de travail effectuée par rapport au temps complet.
- Par exemple, 23 mois travaillés à 50 % correspondent, en durée effective de travail, à la moitié de cette période.
2. Calcul de la durée équivalente en temps complet
- Pour 23 mois à 50 %, la durée équivalente en temps complet sera :
23 mois x 0,5 = 11,5 mois équivalents temps plein.
3. Application au prorata
- Si vous devez calculer une indemnité, un droit ou une ancienneté au prorata de votre temps d’activité, les 23 mois à 50 % comptent donc pour 11,5 mois.
- La durée à temps partiel est convertie en durée temps plein avant d’être intégrée dans le calcul global.
4. Précautions à prendre
- Vérifiez les règles spécifiques applicables dans votre collectivité ou selon le type de droit à proratiser, car certaines dispositions peuvent prévoir des modalités particulières (par exemple, pour le calcul de l’ancienneté, congés, etc.).
- Certaines situations peuvent nécessiter une consultation du service RH ou un examen des textes officiels.
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Contributeur actif - Expert en ressources humaines - secteur public
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Notre réponse est purement consultative et n’a aucune valeur légale.
Ces informations sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur juridique. Elles vous seront néanmoins surement utiles.
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