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Calculer l’annualisation atsem- temps de travail
Fonction territoriale
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles - ATSEM
Famille de métier : Petite enfance
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Calculer l’annualisation atsem
Bonjour Depuis le passage des 1607h je ne comprends plus rien à ce calcul. Je travaille sur le temps scolaire 40h (semaines)sur 4jours et pendant les petites vacances scolaire je travaille 37h sur une semaine à chaque vacances (fevrier avril octobre). Sur les grandes vacances je travaille 3 semaines à 37h. Pouvez vous me dire et m’indiquer le bon calcul ? En sachant qu’il y a des jours fériés . Est ce que je dois récupérer des heures quand un jours fériés tombe en semaine scolaire. Merci
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles - ATSEM
Petite enfance
Bonjour,
Le passage au forfait de 1607 heures annuelles dans la fonction publique territoriale peut rendre le calcul du temps de travail complexe, notamment lorsque le mode d’organisation varie selon les périodes (temps scolaire, vacances, jours fériés).
Voici les points essentiels pour comprendre et calculer votre temps de travail dans votre situation :
1. **Le forfait annuel de 1607 heures**
- C’est le nombre d’heures que vous devez effectuer sur une année complète.
- Cette durée intègre tous les jours travaillés, les week-ends, les absences légales, et les jours fériés non travaillés.
2. **Votre organisation du temps de travail**
- Pendant la période scolaire, vous travaillez 40 heures par semaine réparties sur 4 jours.
- Pendant les petites vacances (février, avril, octobre), vous travaillez 37 heures par semaine.
- Pendant les grandes vacances, vous travaillez 3 semaines à 37 heures.
3. **Calcul du temps annuel**
Pour atteindre le forfait de 1607 heures, il faut totaliser toutes vos heures de travail sur l’année.
Cela implique :
- Multiplier le nombre de semaines travaillées à 40h par semaine.
- Ajouter le nombre de semaines travaillées à 37h pendant les petites et grandes vacances.
- Ajouter les heures travaillées lors des autres périodes éventuelles.
4. **Impact des jours fériés**
- Les jours fériés intervenant un jour habituel travaillé ne donnent normalement pas lieu à récupération d’heures, sauf disposition particulière dans votre collectivité.
- En effet, le forfait annuel de 1607 heures intègre déjà les non-travail compensé par les jours fériés.
- Si un jour férié tombe un jour où vous travaillez habituellement (par exemple, en semaine scolaire à 40h sur 4 jours), vous ne devez généralement pas récupérer d’heures.
- Mais il est important de vérifier la règle applicable dans votre collectivité (convention ou accord local).
5. **Conseils pratiques**
- Pour vérifier votre emploi du temps et votre temps de travail, demandez un document officiel à votre employeur (planning annuel, décompte d’heures).
- Utilisez le total annuel des heures effectuées et comparez-le à 1607 pour vérifier si vous êtes en excédent ou en déficit.
- En cas de différences, il peut y avoir des ajustements ou des règles propres à votre collectivité.
6. **Limites et précautions**
- Le calcul précis dépend de votre organisation locale, des accords collectifs, et des consignes de votre employeur.
- Cette réponse est informative et ne remplace pas une analyse personnalisée faite par votre service RH ou un représentant du personnel.
Pour approfondir, vous pouvez consulter les fiches sur le temps de travail dans la fonction publique territoriale sur emploi-collectivites.fr, notamment sur le forfait annuel à 1607 heures.
En résumé :
- Comptabilisez le total annuel d’heures selon vos périodes de travail.
- Les jours fériés ne conduisent en général pas à une récupération d’heures.
- Vérifiez les règles spécifiques de votre collectivité.
N’hésitez pas à solliciter votre service RH pour une explication adaptée à votre situation.
Cordialement.
Le passage au forfait de 1607 heures annuelles dans la fonction publique territoriale peut rendre le calcul du temps de travail complexe, notamment lorsque le mode d’organisation varie selon les périodes (temps scolaire, vacances, jours fériés).
Voici les points essentiels pour comprendre et calculer votre temps de travail dans votre situation :
1. **Le forfait annuel de 1607 heures**
- C’est le nombre d’heures que vous devez effectuer sur une année complète.
- Cette durée intègre tous les jours travaillés, les week-ends, les absences légales, et les jours fériés non travaillés.
2. **Votre organisation du temps de travail**
- Pendant la période scolaire, vous travaillez 40 heures par semaine réparties sur 4 jours.
- Pendant les petites vacances (février, avril, octobre), vous travaillez 37 heures par semaine.
- Pendant les grandes vacances, vous travaillez 3 semaines à 37 heures.
3. **Calcul du temps annuel**
Pour atteindre le forfait de 1607 heures, il faut totaliser toutes vos heures de travail sur l’année.
Cela implique :
- Multiplier le nombre de semaines travaillées à 40h par semaine.
- Ajouter le nombre de semaines travaillées à 37h pendant les petites et grandes vacances.
- Ajouter les heures travaillées lors des autres périodes éventuelles.
4. **Impact des jours fériés**
- Les jours fériés intervenant un jour habituel travaillé ne donnent normalement pas lieu à récupération d’heures, sauf disposition particulière dans votre collectivité.
- En effet, le forfait annuel de 1607 heures intègre déjà les non-travail compensé par les jours fériés.
- Si un jour férié tombe un jour où vous travaillez habituellement (par exemple, en semaine scolaire à 40h sur 4 jours), vous ne devez généralement pas récupérer d’heures.
- Mais il est important de vérifier la règle applicable dans votre collectivité (convention ou accord local).
5. **Conseils pratiques**
- Pour vérifier votre emploi du temps et votre temps de travail, demandez un document officiel à votre employeur (planning annuel, décompte d’heures).
- Utilisez le total annuel des heures effectuées et comparez-le à 1607 pour vérifier si vous êtes en excédent ou en déficit.
- En cas de différences, il peut y avoir des ajustements ou des règles propres à votre collectivité.
6. **Limites et précautions**
- Le calcul précis dépend de votre organisation locale, des accords collectifs, et des consignes de votre employeur.
- Cette réponse est informative et ne remplace pas une analyse personnalisée faite par votre service RH ou un représentant du personnel.
Pour approfondir, vous pouvez consulter les fiches sur le temps de travail dans la fonction publique territoriale sur emploi-collectivites.fr, notamment sur le forfait annuel à 1607 heures.
En résumé :
- Comptabilisez le total annuel d’heures selon vos périodes de travail.
- Les jours fériés ne conduisent en général pas à une récupération d’heures.
- Vérifiez les règles spécifiques de votre collectivité.
N’hésitez pas à solliciter votre service RH pour une explication adaptée à votre situation.
Cordialement.
Contributeur actif - Expert en ressources humaines - secteur public
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Notre réponse est purement consultative et n’a aucune valeur légale.
Ces informations sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur juridique. Elles vous seront néanmoins surement utiles.
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