Accueil - Forum Fonction Publique - congés - Questions / réponses sur la fonction publique

flèche gaucheRevenir à toutes les questions/réponses
Nouvelle recherche sur le thème congésflèche droite

Droit pendant un accident de travail - congés

Statut : Titulaire
Fonction  territoriale
Adjoint territorial d'animation-ATA
Famille de métier : Petite enfance



Droit pendant un accident de travail
Bonjour , je suis Atsem et j’ai eu un accident de travail de presque 3 mois avec une reprise de 3 jours durant dette periode . Comme nous sommes annualier nous devons faire des heures de ménages pendant les vacances scolaires à raison de plusieurs jours à chaque fois. Mon arrêt a débuté en Octobre 2025 , j ai repris 3 jours en Octobre et à été de nouveau arreter jusqu en Janvier 26 . Je n ai pas a devoir d heures durant mon accident mais d apres mon responsable ayant repris 3 jours avant les vacances d Octobre je leur suis redevable de toutes les heures que j’aurais du effectuer. Est ce normal ? Et e tant toujours en soins avec reprise d activité ,on aurais du passer une visite médicale de reprise pour aménager mon poste mais rien à été fait . Que dois je faire . Merci de votre réponse . Cordialement Marion Fichet                                         
Adjoint territorial d'animation-ATA
Petite enfance
Je ne dispose pas de cette information avec certitude, car votre question depend de regles precises (statut exact ATSEM, deliberations de votre collectivite, planning annualise, arrets et reprises successives, justificatifs medicaux) et d une analyse individuelle de votre dossier. En tant qu assistant automatisé, je ne peux pas trancher de maniere fiable si des heures sont \
Contributeur actif - Expert en ressources humaines - secteur public
Les réponses aux questions ne sont pas officielles. Emploi-collectivites.fr est heureux de vous rendre ce service gracieusement.

Notre réponse est purement consultative et n’a aucune valeur légale.
Ces informations sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur juridique. Elles vous seront néanmoins surement utiles.
Copyright © 1995-2026 - www.emploi-collectivites.fr tous droits réservés




Les offres d'emploi associées

offre emploi territorial CC du Pays de Château-Gontier

Animateur - Directeur adjoint ALSH H/F

CC du Pays de Château-Gontier
localisation CHÂTEAU GONTIER SUR MAYENNE (53)catégorie offre Catégorie Ccadre d'emploi Adjoint territorial d'animation-ATA
Contractuels Ouvert aux contractuels
Derniers jours
Voir l'offre
offre emploi territorial Ville de BEZONS

ANIMATEUR JEUNESSE 11/13 ANS H/F

Ville de BEZONS
localisation BEZONS (95)catégorie offre Catégorie A ou B selon profilcadre d'emploi Animateur territorial ...
Contractuels Ouvert aux contractuels
Voir l'offre
offre emploi territorial Ville de BEZONS

INFORMATEUR JEUNESSE H/F

Ville de BEZONS
localisation BEZONS (95)catégorie offre Catégorie A ou B selon profilcadre d'emploi Animateur territorial ...
Contractuels Ouvert aux contractuels
Derniers jours
Voir l'offre

Vous n'avez pas trouvé la réponse adéquate : POSEZ VOTRE QUESTION

Trouvez la réponse à votre question "congés"


Autres questions liées à la thématique "congés"

Mise en disponibilité pendant stagiairisation
Bonjour,Assistante de conservation titulaire dans la FPT, je viens d'obtenir le concours interne correspondant au grade supérieur (assistant principal).Or, mon mari a trouvé entre-temps du travail à l'étranger et j'ai appris que ma période de stage commencerait d'ici un mois, le 1er juillet.
5 réponse(s)
congés sans solde
Je souhaite prendre des congés sans solde en août, comment ai à qui formuler la demande, peut-on me les refuser ?
4 réponse(s)
Congés Payés pour CAF
Bonjour, est-ce que notre supérieur hiérarchique et DGS ont le droits de poser sur notre planning annuel nos congés payés de façon a ne pas nous accorder de CAF.
3 réponse(s)


flèche gaucheVoir toutes les questions/réponses sur le thème "congés"