Calcul de temps partiel de droit sur une année- temps de travail

Oui, cela peut être cohérent, mais seulement si cela correspond à l’organisation du temps de travail décidée par la collectivité et si les règles de durée annuelle et de proportionnalité au temps partiel sont respectées.

1) Le principe : à temps partiel, la durée de travail se calcule au prorata

Un agent territorial à 80 % n’a pas à effectuer la même durée qu’un agent à temps complet. Sa durée doit être réduite au prorata du temps partiel, selon la base applicable dans la collectivité.

• Si la collectivité est sur une base de 35 h hebdomadaires à temps complet, alors 80 % correspond en moyenne à 28 h hebdomadaires.
• Si la collectivité est sur une base de 39 h hebdomadaires (souvent dans le cadre d’un aménagement avec jours RTT), alors 80 % correspond en moyenne à 31 h 12 hebdomadaires.

Donc, “39 h par semaine” n’est logique à 80 % que si cela signifie :

• 39 h est la durée du poste à temps complet, et
• votre durée à vous est bien recalculée à 80 % (donc pas 39 h effectives).

2) Ce qui peut expliquer la demande : annualisation / modulation

Dans les écoles, les ATSEM peuvent avoir un temps de travail annualisé (travail plus concentré en période scolaire, moins ou pas pendant certaines périodes).

Dans ce cas, la collectivité peut organiser des semaines plus chargées à certains moments, mais elle doit respecter :

• la durée annuelle de référence (temps complet) et son prorata à 80 % / 50 % selon les périodes,
• les règles internes de cycle de travail (délibération, règlement du temps de travail, planning),
• et les règles générales de repos et durées maximales applicables.

Autrement dit, des semaines “hautes” peuvent exister, mais elles doivent être compensées ailleurs et rester conformes au cadre fixé par la collectivité.

3) Point d’attention important dans votre cas

Vous indiquez une alternance 80 % / 50 % / 80 % selon les mois.

Il est donc attendu que la collectivité dispose :

• d’un arrêté (ou décision) de temps partiel précisant la quotité et la période,
• d’un planning ou d’un document de répartition du temps (surtout si annualisation),
• d’un calcul montrant que, sur l’année (ou sur la période de référence retenue), les heures correspondent bien à votre quotité.

Si on vous demande 39 h effectives par semaine sur les quatre derniers mois alors que vous êtes à 80 %, sans compensation et sans base justifiant une modulation conforme, ce n’est en principe pas proportionné à la quotité.

4) Sources officielles utiles

• Références générales sur le temps de travail dans la fonction publique et textes : Légifrance (décrets et dispositions relatives au temps de travail).
• Informations pratiques : service-public.fr (rubriques fonction publique).
• Repères et fiches sur le temps de travail / cycles / temps partiel en territoriale : Emploi-Collectivites.fr (rubrique blog/fiches statutaires : https://www.emploi-collectivites.fr/blog-territorial.htm).

Conclusion

Demander “39 h” peut être logique si c’est la base temps complet et que votre durée est bien réduite à 80 %, ou si une annualisation prévoit des semaines plus fortes compensées et conforme au cadre local.

En revanche, 39 h réellement effectuées chaque semaine alors que vous êtes à 80 % n’est en principe pas cohérent, sauf compensation et justification formalisée dans l’organisation du temps de travail.