Décompte d'heures quand arrêt maladie- temps de travail

Question

Décompte d'heures quand arrêt maladie

Bonjour, Titulaire dans la fonction publique hospitalière (AMA), je travaille sur une base hebdomadaire de 37h30 (donc avec RTT), en journées de 7h30 (8 heures de présence - 30 minutes de temps de repas). En cas d’arrêt de travail maladie, quel décompte horaire s’applique par jour ?? Merci de votre réponse,

Assistant médico-administratif-AMA

Santé - Médico-social

Answer 1

Bonjour, dans votre cas, il y a 2 possibilités: (à demander à votre employeur)
- soit votre employeur décompte au réel (heures prévues au planning pendant l’ arrêt) ( pas de positif, ni négatif)
- soit votre employeur décompte au contrat (7h/jour, 35h/semaine max)

Dans le 2ème cas, si vous êtes en arrêt 3 jours, 21h décomptées au lieu de 22,5h au planning.
Par contre, le jour de RTT doit aussi être comptabilisé 7h, donc cela s’ équilibre en général selon la durée, voir même en positif par exemple, si vous êtes en arrêt 3 jours (2jours de 7,5h + 1 RTT): 21h décomptées au lieu de 15h sur planning.
Il faut bien comptés dans ce cas le jour de RTT en 7h, car si vous êtes par exemple en arrêt 1 an, cela voudrait dire que vous auriez 130h(2,5*52) de négatif environ sans compter ces jours de RTT, alors que votre employeur se ferait rembourser sur votre contrat total.

Dans les 2 cas, si vous êtes en arrêt sur une semaine de congés payés (validé/planifié), vous aurez vos congés payés à récupérer.

Cordialement

Contributeur actif - Expert en ressources humaines - secteur public

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