Statut :
Titulaire
Fonction
territoriale
Adjoint territorial d'animation-ATA
Famille de métier : Animation - jeunesse

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Sujet abordé
Cadre
Métier
Adjoint territorial d'animation-ATA
Les anciennes grilles indiciaires des adjoints d’animation catégorie C (notamment C1) depuis 2013 sont généralement disponibles par plusieurs sources officielles :
1. Sites officiels de référence
- Legifrance (legifrance.gouv.fr) publie les textes réglementaires, décrets et arrêtés modifiant les grilles indiciaires. Vous pouvez rechercher les décrets correspondants aux corps des adjoints d’animation, souvent indiqués comme « arrêtés fixant les grilles indiciaires ».
- Site officiel du ministère de la Fonction publique peut aussi diffuser des archives des grilles indiciaires.
2. Sites spécialisés des collectivités
- Certains sites dédiés à la fonction publique territoriale, dont emploi-collectivites.fr, proposent des fiches ou articles sur l’évolution des grilles indiciaires. Vous pouvez consulter les archives ou rechercher dans la rubrique « Territoriale » du blog pour retrouver des documents ou explications sur les évolutions de ces grilles.
3. Bulletins officiels
- Les Bulletins Officiels des services publics territoriaux (B.O.) publient régulièrement les textes réglementaires relatifs à la fonction publique territoriale, incluant souvent les grilles indiciaires. Les archives de ces B.O. peuvent être consultées en ligne.
4. Autres sources
- Les syndicats de fonctionnaires territoriaux conservent parfois des documents d’archives accessibles à leurs adhérents.
Précautions :
- Assurez-vous d’utiliser des sources officielles ou reconnues pour vérifier la fiabilité des grilles indiciaires retrouvées.
- Les grilles peuvent varier selon les périodes, les réformes ou les corps d’emplois. Il est important de bien vérifier l’année d’application et la catégorie.
Lien utile : Vous pouvez consulter la section « Territoriale » du blog emploi-collectivites.fr pour des ressources complémentaires : https://www.emploi-collectivites.fr/blog-territorial.htm
Contributeur actif - Expert en ressources humaines - secteur public
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