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heures de travail a recuperées- temps de travail

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Statut : Titulaire
Fonction  territoriale
Adjoint technique territorial-ATT
Famille de métier : Petite enfance



Heures de travail a recuperées 22/04/2024
j’ai ete dans l’année a 2 périodes differentes en maladie une pour cause covid une pour arret maladie ordinaire ma collectivite me demande de refaire ces heures dans l’annee pour eventuellement pallier a un remplacement je suis un agent territorial titulaire merci de me renseigner suite a ma demande cordialement                                         
Adjoint technique territorial-ATT
Petite enfance
Bonjour, dans votre cas, il y a 2 possibilités, soit votre collectivité calcul ses arrêts maladies:

-au contrat 35h par ex: 35h/semaine pendant la durée de l’ arrêt.

-au planning prévisionnel: heures comptabilisées prévues au planning (semaine à 38h par ex) pendant la durée de l’ arrêt.

Si vous êtes planifié 35h par semaine toute l’ année, normalement pas d’ heures à rattrapées car soit contrat soir réel (pareil)
Si vous êtes planifié par ex 38h/semaine sur scolaire et que votre arrêt est sur la période scolaire, et que votre employeur comptabilise au contrat(35h), il peut vous demander 3h/semaine à refaire (dans cet exemple), par contre si votre arrêt se prolonge sur des congés payés, ils seront a reportés d’ autant et si votre semaine est en récup, votre employeur comptabilisant au contrat dans ce cas d’ exemple, la semaine de récup doit être comptabilisée 35h, se peut créer un positif d’ heures. Cela s’ équilibre en général.
Cordialement
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