heures de travail a recuperées- temps de travail
Fonction territoriale
Adjoint technique territorial-ATT
Famille de métier : Petite enfance
merci de me renseigner suite a ma demande
cordialement
Bonjour, dans votre cas, il y a 2 possibilités, soit votre collectivité calcul ses arrêts maladies:
-au contrat 35h par ex: 35h/semaine pendant la durée de l’ arrêt.
-au planning prévisionnel: heures comptabilisées prévues au planning (semaine à 38h par ex) pendant la durée de l’ arrêt.
Si vous êtes planifié 35h par semaine toute l’ année, normalement pas d’ heures à rattrapées car soit contrat soir réel (pareil)
Si vous êtes planifié par ex 38h/semaine sur scolaire et que votre arrêt est sur la période scolaire, et que votre employeur comptabilise au contrat(35h), il peut vous demander 3h/semaine à refaire (dans cet exemple), par contre si votre arrêt se prolonge sur des congés payés, ils seront a reportés d’ autant et si votre semaine est en récup, votre employeur comptabilisant au contrat dans ce cas d’ exemple, la semaine de récup doit être comptabilisée 35h, se peut créer un positif d’ heures. Cela s’ équilibre en général.
Cordialement
Notre réponse est purement consultative et n’a aucune valeur légale.
Ces informations sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur juridique. Elles vous seront néanmoins surement utiles.
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