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Le cadre d’emploi d’adjoint technique territorial-ATT

09/05/2018
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Fiche pratique n° 743 / 1681

Nouveau : A compter du 01 janvier 2017, il a été créé  une nouvelle organisation des carrières des fonctionnaires territoriaux de catégorie C comprenant trois nouvelles échelles de rémunération dénommées C1, C2 et C3 dans le cadre du protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations et à l'avenir de la fonction publique,

Le cadre d'emploi des adjoints techniques territoriaux recouvre une multitude de métiers dans les services et équipements techniques de la fonction publique territoriale dans les villes, départements, régions, intercommunalités et leurs établissements publics. Il est donc utile de viser les conditions d'accès à ce cadre d'emploi ainsi que les métiers exercés.

 

 

CONDITIONS D'ACCES A CADRE D'EMPLOI DES ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX

 

Au sens du Décret n° 2006-1691 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois, les adjoints techniques territoriaux sont classés en catégorie C de la filière technique.

Le cadre d'emploi comprend 4 grades, avec 4 niveaux hiérarchiques :

  • Adjoint technique de 2ème classe (échelle 3)
  • Adjoint technique de 1ère classe (échelle 4)
  • Adjoint technique principal de 2ème classe (échelle 5)
  • Adjoint technique principal de 1ère classe (échelle 6)

Les termes Echelles 3,4,5 et 6 correspondent à l'échelle de rémunération suivant la définition des Décrets n° 87-1107- et 87-1108 du 30 décembre 1987 portant dispositions statutaires communes à divers cadres d'emplois de fonctionnaires de la catégorie C de la fonction publique territoriale.

L'accès au cadre d'emploi peut se procéder par recrutement direct, sans concours, en échelle 3, au grade d'adjoint technique de 2ème classe, ou par concours en échelle 4, au grade d'adjoint technique de 1ère classe, dans l'une des spécialités suivantes:

1° Bâtiment, travaux publics, voirie et réseaux divers ;

2° Espaces naturels, espaces verts ;

3° Mécanique, électromécanique ;

Restauration ;

Environnement, hygiène ;

Communication, spectacle ;

7° Logistique et sécurité ;

8° Artisanat d'art ;

9° Conduite de véhicules.

 

- Soit par concours externe sur titre pour les candidats titulaires d'un titre ou diplôme à finalité professionnelle classé au moins au niveau V de la Nomenclature du répertoire national des certifications professionnelles ou d'une qualification reconnue comme équivalente, obtenus dans l'une des spécialités suivantes ci-dessus ;

 

- Soit par concours interne, pour les fonctionnaires et agents non titulaires de la fonction publique de l'Etat, de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière, ainsi qu'aux agents en fonction dans une organisation internationale. Les candidats doivent justifier au 1er janvier de l'année du concours d'une année au moins de services publics effectifs, compte non tenu des périodes de stage ou de formation dans une école ou un établissement ouvrant accès à un grade de la fonction publique ;

 

- Soit par le 3ème concours ouverts aux candidats justifiant, pendant une durée de quatre ans au moins, de l'exercice soit d'activités professionnelles correspondant à des activités techniques d'exécution, soit de mandats en qualité de membre d'une assemblée délibérante d'une collectivité territoriale, soit d'activités accomplies en qualité de responsable d'une association

 

Il est également possible d'accéder au cadre d'emploi par voie de détachement ou d'intégration directe pour les fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'Etat, de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière, titulaires d'un grade ou occupant un emploi dont l'indice brut de début est au moins égal à l'indice afférent au 1er échelon du grade suivant l'échelle.

L'accès en Echelles 5 et 6 n'est réservé qu'en interne, par voie d'avancement à la promotion.

Une fois admis aux concours, les lauréats sont inscrits sur une liste d'aptitude à exercer les fonctions liées au cadre d'emploi, pour une durée d'un an, renouvelable sur demande deux fois, à charge pour eux de trouver par eux-mêmes, l'emploi correspondant à leur concours.

Une fois nommé, en qualité de stagiaire, pour une durée de 1 an, l'agent devra suivre une formation d'intégration d'une durée de 5 jours avant la titularisation dans le grade ainsi qu'un stage de professionnalisation au premier emploi d'une durée de 3 jours dans un délai de 2 ans suivant leur nomination et de 2 jours tous les 5 ans durant leur carrière.

Les fonctionnaires ayant 2 ans au moins d'ancienneté dans la fonction publique dans un emploi similaire sont dispensés de stage.

L'agent est nommé soit au 1er échelon, soit à l'échelon correspondant à la reprise de services antérieurs

Le fonctionnaire bénéficie d'un avancement de carrière à l'ancienneté (11 échelons en échelle 3, 12 échelons en échelle 4, 12 échelons en échelle 5 et 9 échelons en échelle6).

Il peut également bénéficier d'un avancement de grade, après inscription sur un tableau annuel établi après avis de la CAP-commission administrative paritaire, dans les conditions suivantes :

En 1ère classe, l'adjoint technique de 2ème classe, soit :

1° Par la voie d'un examen professionnel, s'il a atteint le 4e échelon et compte au moins 3 ans de services effectifs dans son grade ;

Ou


2° Par la voie du choix s'il a au moins atteint le 7e échelon et compte au moins 10 ans d'ancienneté.

En principal 2ème classe, l'adjoint technique de 1ère classe, s'il a au moins atteint le 5ème échelon et justifie d'au moins de 6 ans de services effectifs dans le grade

En principal 1ère classe, l'adjoint technique principal de 2ème classe, s'il a au moins atteint 2 ans d'ancienneté dans le 6ème échelon et compte au moins 5 ans de services effectifs dans le grade.

LES METIERS EXERCES PAR LES ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX

Suivant la définition statutaire, les adjoints techniques territoriaux sont chargés de tâches techniques d'exécution.

Ils exercent leurs fonctions dans les domaines du bâtiment, des travaux publics, de la voirie et des réseaux divers, des espaces naturels et des espaces verts, de la mécanique et de l'électromécanique, de la restauration, de l'environnement et de l'hygiène, de la logistique et de la sécurité, de la communication et du spectacle, de l'artisanat d'art.

Ils peuvent également exercer un emploi :

1° D'égoutier, chargé de maintenir les égouts, visitables ou non, dans un état permettant l'écoulement des eaux usées ;

2° D'éboueur ou d'agent du service de nettoiement chargé de la gestion et du traitement des ordures ménagères ;

3° De fossoyeur ou de porteur chargé de procéder aux travaux nécessités par les opérations mortuaires ;

4° D'agent de désinfection chargé de participer aux mesures de prophylaxie des maladies contagieuses, notamment par la désinfection des locaux et la recherche des causes de la contamination.

Ils peuvent également assurer la conduite de véhicules, dès lors qu'ils sont titulaires du permis de conduire approprié en état de validité. Ils ne peuvent toutefois se voir confier de telles missions qu'après avoir subi avec succès les épreuves d'un examen psychotechnique, ainsi que des examens médicaux appropriés. Un arrêté du ministre chargé des collectivités territoriales fixe les conditions dans lesquelles ont lieu ces examens.

Ils peuvent également exercer des fonctions de gardiennage, de surveillance ou d'entretien dans les immeubles à usage d'habitation relevant des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ainsi que des abords et dépendances de ces immeubles. Leurs missions comportent aussi l'exécution de tâches administratives, pour le compte du bailleur, auprès des occupants des immeubles et des entreprises extérieures. A ce titre, ils peuvent être nommés régisseurs de recettes ou régisseurs d'avance et de recettes. Ils concourent au maintien de la qualité du service public dans les ensembles d'habitat urbain par des activités d'accueil, d'information et de médiation au bénéfice des occupants et des usagers.

Ils peuvent également exercer leurs fonctions dans les laboratoires d'analyses médicales, chimiques ou bactériologiques.

Lorsqu'ils sont titulaires d'un grade d'avancement, les adjoints techniques territoriaux peuvent assurer la conduite de poids lourds et de véhicules de transport en commun.

 

Les adjoints techniques territoriaux de 2e classe sont appelés à exécuter des travaux techniques ou ouvriers.

Ils peuvent être chargés de la conduite d'engins de traction mécanique ne nécessitant pas de formation professionnelle et être chargés de la conduite de véhicules de tourisme ou utilitaires légers, dès lors qu'ils sont titulaires du permis approprié en état de validité.

Les adjoints techniques territoriaux de 2e classe peuvent assurer à titre accessoire la conduite de poids lourds et de véhicules de transport en commun nécessitant une formation professionnelle.

Ils peuvent être chargés de l'exécution de tous travaux de construction, d'entretien, de réparation et d'exploitation du réseau routier départemental ainsi que des travaux d'entretien, de grosses réparations et d'équipement sur les voies navigables, dans les ports maritimes, ainsi que dans les dépendances de ces voies et ports.

Ils peuvent en outre être chargés de seconder les assistants territoriaux médicotechniques ou, le cas échéant, les ingénieurs chimistes, médecins, biologistes, pharmaciens ou vétérinaires dans les tâches matérielles et les préparations courantes nécessitées par l'exécution des analyses.

Pour exercer les fonctions d'agent de désinfection chargé de participer aux mesures de prophylaxie des maladies contagieuses, ils doivent avoir satisfait à un examen d'aptitude. Un arrêté du ministre chargé des collectivités territoriales fixe les modalités d'organisation ainsi que la nature des épreuves de cet examen.

Les adjoints techniques territoriaux de 1re classe sont appelés à exécuter des travaux ouvriers ou techniques nécessitant une qualification professionnelle.

Ils peuvent, en outre, exercer l'emploi d'égoutier, visé au 1° de l'article 3, travaillant de façon continue en réseau souterrain et bénéficiant de ce fait du régime applicable en milieu insalubre.

Ils peuvent également organiser des convois mortuaires, ou encore répartir ou exécuter les tâches relatives aux mesures de prophylaxie des maladies contagieuses, de désinfection des locaux et de recherche des causes de contamination.

Les adjoints techniques territoriaux principaux de 2e ou de 1re classe peuvent être chargés de travaux d'organisation et de coordination.

Ils peuvent être chargés de l'encadrement d'un groupe d'agents ou participer personnellement à l'exécution de ces tâches.

En réalité, les missions peuvent être exercées entre les quatre grades différemment selon la taille démographique de la collectivité et son mode d'organisation.

Sans être pour autant exhaustive, la liste suivante des fonctions exercées est issue du répertoire des métiers du CNFPT - centre national de la fonction publique territoriale.

 

LISTE DES METIERS DES ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX

Urbanisme et aménagement

instructrice/INSTRUCTEUR DES AUTORISATIONS D'URBANISME

INSTRUCTRICE/INSTRUCTEUR DE PERMIS DE CONSTRUIRE

INSTRUCTRICE/INSTRUCTEUR DES AUTORISATIONS D'OCCUPATION DES SOLS

Logement et habitat

GARDIENNE/GARDIEN D'IMMEUBLE

CONCIERGE

RESPONSABLE DE SITE

RESPONSABLE D'IMMEUBLE

Entretien et services généraux

COORDONNATRICE/COORDONNATEUR D'ENTRETIEN DES LOCAUX

INSPECTRICE/INPECTEUR DU NETTOYAGE

CHARGEE/CHARGEE DE PROPRETE DES LOCAUX

NETTOYEUSE/NETTOYEUR DE LOCAUX

LINGERE/LINGER

MAGASINIERE/MAGASINIER

AGENTE/AGENT DE SERVICE EXPEDITION

CHEFFE/CHEF D'ARRIVAGE DE DEPÖT, D'ENTREPOT

CHEFFE/CHEF MAGASINIER

PREPARATRICE/PREPARATEUR DE COMMANDE

RECEPTIONNAIRE

REPARTITRICE/REPARTITEUR DE DEPOT

RESPONSABLE D'EXPEDITION

MANUTENTIONNAIRE

AGENTE/AGENT DE SERVICES POLYVALENT-E EN MILIEU RURAL

AGENTE/AGENT DES INTERVENTIONS TECHNIQUES POLYVALENT-E EN MILIEU RURAL

AGENTE/AGENT D'ENTRETIEN DE L'ESPACE RURAL

Ateliers et véhicules

OPERATRICE/OPERATEUR EN MAINTENANCE DES VEHICULES ET MATERIELS ROULANTS

TECHNICIENNE/TECHNICIEN AUTOMOBILE

REPARATRICE/REPARATEUR DE VEHICULES

MECANICIENNE/MECANICIEN

CARROSSIERE/ CARROSSIER -PEINTRE

CARROSSIERE-TOLIERE/CARROSSIER-TOLIER

CONDUCTRICE/CONDUCTEUR DE VEHICULE POIDS LOURD

CHAUFFEUSE/CHAUFFEUR DE BENNE A ORDURES MENAGERES

CONDUCTRICE/CONDUCTEUR D'ENGINS (TRACTOPELLE-TRACTEUR-PELLETEUSE-CHARGEUSE-CAMION-NACELLE-BALAYEUSE-LAVEUSE-DENEIGEMENT-HYDRO-CUREUR)

CONDUCTRICE/CONDUCTEUR DE TRANSPORTS EN COMMUN (CARS-LIGNE-RAMASSAGE SCOLAIRE-AUTOBUS)

CHAUFFEUSE/CHAUFFEUR DE DIRECTION

CHAUFFEUSE/CHAUFFEUR LIVREUR

Imprimerie

CHEFFE/CHEF D'ATELIER D'IMPRIMERIE

IMPRIMEUSE/IMPRIMEUR REPROGRAPHE

REPROGRAPHE

IMPRIMEUSE/IMPRIMEUR BROCHEUR

CONDUCTRICE/CONDUCTEUR OSSSET DE MACHINES SIMPLES OU COMPLEXES

MONTEUSE/MONTEUR OFFSET

FACONNIERE/FACONNIER

CONDUCTRICE/CONDUCTEUR DE CHAINE DE BROCHURE

CONDUCTRICE-REGLEUSE/CONDUCTEUR-REGLEUR

MASSICOTIERE/MASSICOTIER

BROCHEUSE-RELIEUSE-PAPETIERE/BROCHEUR-RELIEUR-PAPETIER

Infrastructures

AGENTE/AGENT D'EXPLOITATION ET D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DIVERS

AGENTE/AGENT D'EXPLOITATION DES ROUTES

AGENTE/AGENT DE PORT

AGENTE/AGENT DE PORT SPECIALISE (GRUTIERE/GRUTIER-ECLUSIERE/ECLUSIER-PONTIERE/PONTIER..)

AGENTE/AGENT D'ESCALE

Espaces verts et paysage

ANIMALIERE/ANIMALIER

CHEFFE/CHEF SOIGNEUSE/SOIGNEUR ANIMALIER

GRIMPEUSE-ELAGUEUR/GRIMPEUR-ELAGUEUR

BUCHERONNE/BUCHERON

FORESTIERE/FORESTIER

ARBORISTE

JARDINIERE/JARDINIER

AGENTE/AGENT D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, CIMETIERES OU TERRAINS DE SPORTS

ECOJARDINIER ANIMATRICE/ECOJARDINER ANIMATEUR

AGENTE/AGENT D'ENTRETIEN DE L'ESPACE NATUREL

AGENTE/AGENT AGRICOLE

Patrimoine bâti

OUVRIERE/OUVRIER DE MAINTENANCE DES BATIMENTS

OPERATRICE/OPERATEUR DE MAINTENANCE CHAUFFAGE-VENTILATION ET CLIMATISATION

CONDUCTRICE/CONDUCTEUR DE CHAUFFERIE

CHAUFFAGISTE

Propreté et déchets

AGENTE/AGENT DE PROPRETE DES ESPACES PUBLICS

AGENTE/AGENT DE NETTOIEMENT POLYVALENT

CANTONNIERE/CANTONNIER

AGENTE/AGENT D'ENTRETIEN DU DOMAINE PUBLIC

AGENTE/AGENT DE LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS

AGENTE/AGENT DE COLLECTE

RIPEUSE/RIPEUR

EQUIPIERE/EQUIPIER DE COLLECTE

CHAUFFEUSE-RIPEUSE/CHAUFFEUR -RIPEUR

AGENTE/AGENT DE DECHETERIE

AGENTE/AGENT VALORISTE

GESTIONNAIRE DE DECHETTERIE

Eaux et assainissement

AGENTE/AGENT D'ENTRETIEN DES RESEAUX D'EAU POTALBE ET D'ASSAINISSEMENT

FONTAINIERE/FONTAINIER

EGOUTIERE/EGOUTIER

RELEVEUSE/RELEVEUR DE COMPTEURS D'EAU

AGENTE/AGENT D'ENTRETIEN DE STATION D'EAU POTABLE ET D'EPURATION

Restauration collective

CUISINIER/CUISINIER

PATISSIERE/PATISSIER

TRAITEUSE/TRAITEUR

SECONDE/SECOND DE CUISINE

RESPONSABLE D'OFFICE

RESPONSABLE DE RESTAURANT OU DE SATELLITE

AGENTE/AGENT DE RESTAURATION

AIDE DE CUISINE

Santé

AGENTE/AGENT DE SANTE ENVIRONNEMTALE

AGENTE/AGENT DE LUTTE ANTIVECTORIELLE

AGENT/AGENT DE SALUBRITE

AGENTE/AGENT SANITAIRE

AGENTE/AGENT TECHNIQUE HYGIENE ET SALUBRITE

AIDE DE LABORATOIRE

PREPARATRICE/PREPARATEUR EN LABORATOIRE

Population et funéraire

OPERATRICE/OPERATEUR DE CREMATION

CONDUCTRICE/CONDUCTEUR DE FOUR DE CREMATION

AGENTE/AGENT FUNERAIRE

PORTEUSE-FOSSOYEUSE/PORTEUR-FOSSOYEUR

Arts et spectacles

TECHNICIENNE/TECHNICIEN DU SPECTACLE ET DE L'EVENEMENTIEL

TECHNICIENNE/TECHNICIEN DU SON

TECHNICIENNE/TECHNICIEN LUMIERE

TECHNICIENNE/TECHNICIEN PLATEAU

ELECTRICIENNE/ELECTICIEN

MACHINISTE

OPERATRICE/OPERATEUR PROJECTIONNISTE

MONTEUSE/MONTEUR

ACCESSOIRISTE

Bibliothèque

CHARGEE/CHAGEE D'ACCUEIL

Sports

AGENTE/AGENT D'EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ET LUDIQUES

AGENT/AGENT D'ACCUEIL

AGENTE/AGENT DE SURVEILLANCE

AGENTE/AGENT D'ENTRETIEN ET DE GARDIENNAGE

AGENTE/AGENT D'ENTRETIEN DES AIRES DE JEUX

Sécurité

OPERATRICE/OPERATEUR DE VIDEOPROTECTION

AGENTE/AGENT DE MEDIATION ET DE PREVENTION

CORRESPONDANTE/CORRESPONDANT DE NUIT

AGENTE/AGENT CHARGE DE LA TRANQUILITE PUBLIQUE

AGENTE/AGENT D'AMBIANCE

AGENTE/AGENT DE SURVEILLANCE DES VOIES PUBLIQUES

AGENTE/AGENT DE GARDIENNAGE ET DE SURVEILLANCE

AGENTE/AGENT DE SECURITE

VEILLEUSE/VEILLEUR DE NUIT

 

 

Cette liste impressionnante des métiers répertoriés par le CNFPT correspondant au cadre d'emploi des adjoints techniques territoriaux témoigne de l'extrême diversité des emplois exercés par les agents de base de la filière technique territoriale dans différents services et équipements publics et dans différentes domaines d'interventions.

 

 

Lien vers LA GRILLE INDICIAIRE ET LES PRIMES DES ADJOINTS TECHNIQUES

 

Liens vers les sites web :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=0716F624BDF6CB6CFA7C67E265189164.tpdjo02v_1&dateTexte=?cidTexte=JORFTEXT000000646815&categorieLien=cid (statut particulier)

http://www.cnfpt.fr/content/repertoire-metiers?gl=ZDYxYmM1NTk(profils de poste)

 

Articles connexes :

Les concours

Guide pratique des corps et cadre d'emploi

 

 

 

 


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