Accueil - Forum Fonction Publique - temps de travail - Questions / réponses sur la fonction publique

flèche gaucheRevenir à toutes les questions/réponses
Nouvelle recherche sur le thème temps de travailflèche droite

ANNUALISATION ET CONGE MATERNITE- temps de travail

Les réponses aux questions ne sont pas officielles. www.emploi-collectivites.fr est heureux de vous rendre ce service gracieusement. Ces informations sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur juridique. Elles vous seront néanmoins surement utiles.
Statut : Titulaire
Fonction  territoriale
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles - ATSEM
Famille de métier : Petite enfance

ANNUALISATION ET CONGE MATERNITE 20/05/2022
Une ATSEM dont le temps de travail est annualisé et qui a été placé en congé maternité - comment cette période d’arrêt maternité est comptabilisée : on laisse dans son planning les jours en maternité comme des journées de 10h ou faut-il les recalculés à 8h75 (base du 35h hebdo) ? Les différentes infos lues dans les documentations officielles des Centres de Gestion de la FPT ne sont pas identiques. Certains disent que les heures initialement prévues sont considérées comme faites - d’autres indiquent qu’il faut appliquer c’est la règle des 35h par équité avec les autres agents. Mille mercis.                                         
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles - ATSEM
Petite enfance
Bonjour

L’annualisation du temps de travail est une construction d’opportunité. Il y a 2 manières de calculer le temps de travail :
Soit vous considérez que l’absence se cale sur la planification de l’agent et dans ce cas les arrêts de maladie ordinaire, les autorisations d’absence ont la même valeur jour que celle prévue
Soit vous considérez qu’un agent a 35h à une valeur jour de 7h et vous appliquez cette valeur à chaque événement.
Il y a un choix à faire sur l’organisation de l’annualisation au sein de cotre collectivité et de l’appliquer par la suite à l’ensemble des agents concernés.
Copyright © 1995-2022 - www.emploi-collectivites.fr tous droits réservés



Faites connaître ce service gratuit à vos collègues

Les offres d'emploi du cadre concerné

CONSULTEZ TOUTES LES OFFRES D'EMPLOI
Vous n'avez pas trouvé la réponse adéquate : POSEZ VOTRE QUESTION

Trouvez la réponse à votre question sur le thème "temps de travail"

MOTS CLÉS
THÈMES
 

Autres questions liées à la thématique "temps de travail"

travail le dimanche
Je suis partie à un congrès dans une autre ville où celle de mon travail. J 'ai travaillé 3 jours de suite du vendredi 6h du matin (pour prendre l'avion) au dimanche 17h (heure de retour à mon domicile) Je suis contractuelle attachée administrative territoriale
04/07/2013
7 réponse(s)
Annualisation et congés exceptionnels
Je dois annualiser mon temps de travail pour 2014. Mon responsable me dit que dans le cas de congés exceptionnels (jours donnés par le maire, jour pour déménagement...)mon jour sera accordé, mais je devrais rattraper mes heures. Est ce exact?
16/09/2013
4 réponse(s)
délai de prévenance
Je suis policier municipale, quel est le délai de prévenance pour une modification de planning sachant que la manifestation est prévue depuis plusieurs mois ? Bien cordialement
21/02/2018
3 réponse(s)